EchosDoc

‘Lettres Numériques’ publie, ce 9/07/21, un billet consacré à la polémique récente autour du prêt numérique contrôlé aux USA. Lien

‘L’Institut national d’histoire de l’art’ (INHA) a mis en ligne, ce 22/06/21, un « Guide pratique pour la recherche et la réutilisation des images d’œuvres d’art » 52021), destiné tant aux étudiants,  chercheurs,  enseignants qu’aux professionnels du patrimoine et de la culture . Lien

‘Les Infostratèges’ signale et présente, ce 15/06/21, la publication par la CNIL de ses 8 recommandations pour renforcer la protection des mineurs en ligne qui s’adressent aux mineurs, mais aussi à leurs parents et aux acteurs du numérique. Lien

‘Le blog de Marie-Anne Chabin’ publie, ce 8/06/21, un billet intitulé :  »Signer au 21e siècle » qui aborde quatre points: la définition de la signature (rappel inévitable), les actes versus les faits (vision juridique), signature et délégation de signature, typologie des signatures et risque dans la durée. Lien

‘ZDNet’ commente, ce 9/06/21, l’adoption par la Commission européenne de deux séries de clauses contractuelles types, l’une devant être utilisée entre les responsables du traitement et les sous-traitants et l’autre pour le transfert de données à caractère personnel vers des pays tiers. Lien

‘Chronique juridique’ (Livres Hebdo) publie, ce 1/06/21, son quatrième, et dernier, billet intitulé : « Le nom de l’auteur, du pseudonyme à la marque ». Lien

Le blog ‘Chromiques juridiques’ (Livres Hebdo) entame, ce 10/05/21, la publication d’une série de 4 billets : « Le nom de l’auteur, du pseudonyme à la marque ». Lien

L’Abes annonce, ce 4/05/21, l’ouverture d’une nouvelle version du site « Licences nationales » qui  a pour objectif de faciliter l’accès  à toute la richesse des 42 corpus numériques à la libre disposition de l’ensemble des chercheurs / enseignants-chercheurs / étudiants membres des établissements bénéficiaires. Lien

L’association belge de documentation (ABD-BVD) a mis en ligne, ce 21/04/21, les supports de sa visioconférence de ce 30 mars 2021 : « Reprobel et le Droit d’Auteur : Nouvelles perspectives ». Lien

‘Les Archiveilleurs’ signale, ce 19/04/21, la mise en ligne de l’inventaire élaboré par le Portail international archivistique francophone (PIAF)  des lois et des règlements qui traitent de la gestion des archives au sein des pays francophones, ce qui comprend la législation et réglementation sur les archives, mais également celles en lien avec l’archivage telle que la protection des données à caractère personnel. Lien

La MSH Lorraine publie (mars 2021) un « Guide complet sur vos données personnelles de recherche et le RGPD« , spécialement destiné aux chercheurs en SHS. Lien

‘Ouvrir la Science’ annonce, ce 8/04/21, des Recommandation et aspects juridiques relatifs à la création et la diffusion d’une revue scientifique, accessible sur HAL. Elles spécifient les obligations légales et aident à identifier chacun des acteurs impliqués légalement dans le fonctionnement d’une revue, étape indispensable à la rédaction des contrats. Lien

Le blogue d’Érudit signale, ce 24/03/21, la mise en ligne de 4 notes de recherche sur des enjeux qui touchent le milieu de la diffusion scientifique : ‘Principes et politiques du libre accès‘, ‘Droits d’auteur et licences Creative Commons‘, ‘Science ouverte‘ et ‘Mesures d’impact‘, diffusées sous licence CC-by-NC. Lien

‘LaLIST signale, ce 9/03/21, la publication d’un dossier intitulé : « Comment travailler en chercheur sur des œuvres audiovisuelles de fiction dans le respect du droit d’auteur et des droits voisins ? Un point de vue de juriste ». Lien

Le Blog officiel de Google France publie, ce 3/03/21, un article intitulé : « Des bases durables pour un internet centré sur la protection de la vie privée ». Lien