Le CCSD (CNRS, Inria et d’INRAE) a mis en ligne, ce 5/09/23, les supports de son webinaire (30 juin 2023) consacré à l’usage des licences Creative Commons dans le cadre du dépôt dans HAL. Lien
23 septembre 2023
Aspects juridiques 06/09/2023
Le CCSD (CNRS, Inria et d’INRAE) a mis en ligne, ce 5/09/23, les supports de son webinaire (30 juin 2023) consacré à l’usage des licences Creative Commons dans le cadre du dépôt dans HAL. Lien
Aspects juridiques 05/09/2023
Le ‘BBF’ signale, ce 4/09/23, la mise en ligne par le blog « méta(prof)doc » d’une infographie qui aide à respecter le RGPD (règlement général sur la protection des données) dans son SIGB (système intégré de gestion de bibliothèque). Lien
Aspects juridiques 01/08/2023
‘LaLIST’ signale, ce 31/07/23, la publication par le blog ‘OSPO’ d’un article intitulé : « Les droits de propriété intellectuelle et la science ouverte en Europe ». Lien
Aspects juridiques 10/07/2023
Le ‘BDM’ publie, ce 10/07/23, un article intitulé : « Droit d’auteur et contenus générés par IA : que dit la loi ? ». Lien
Aspects juridiques, Outils de recherche 07/06/2023
Aspects juridiques, Gestion de documents 02/06/2023
‘LaLIST’ signale, ce 1/06/23, la mise en ligne des supports de la première session du cycle de webinaires, coorganisé par les réseaux Repères et Médici, consacrée à la question de l’utilisation des images dans le cadre de l’édition scientifique. Lien
Aspects juridiques 26/05/2023
Le ‘BDM’ propose, ce 25/05/23, un article intitulé : « RGPD : après 5 ans d’application, quel bilan en Europe et en France ? ». Lien
Aspects juridiques 17/05/2023
La CNIL publie, ce 16/05/23 son plan d’action pour un déploiement de systèmes d’IA génératives respectueux de la vie privée des individus. Lien
Aspects juridiques 10/05/2023
DORANum’ annonce, ce 9/05/23, la mise à jour de sa ressource : « Droit d’auteur : les droits d’exploitation des œuvres » qui apporte un éclairage sur la diffusion des œuvres réalisées dans le cadre d’une mission de service public . Lien
Aspects juridiques 05/05/2023
‘ActuaLitté présente, ce 4/05/23, « WIPO IP Diagnostics for Publishers« , un outil “maison” et gratuit pour aider les éditeurs à surveiller, traquer et lutter contre le piratage. Lien
Aspects juridiques, Informations générales 05/04/2023
Aspects juridiques 05/04/2023
‘DoRANum’ signale, ce 4/04/23, la mise en ligne d’une nouvelle ressource pédagogique : « Au-delà du secret statistique : comment accéder à des données confidentielles issues de la statistique publique ? » qui constitue la première partie d’un parcours complet accessible sur la plateforme Callisto-DoRANum. Lien
Aspects juridiques, Informations générales 04/04/2023
Aspects juridiques, Informations générales 24/03/2023
La ‘CNIL’ annonce, ce 23/03/23, la mise en ligne de son premier dossier thématique dédié à l’identité numérique. Lien