« L’accès à l’information légale des entreprises »

Aspects juridiques 12/01/2023

‘Juriconnexion’ a mis en ligne, ce 10/01/23, les supports de sa « Rencontre avec … » (Paris, le 13 décembre 2022) sur le thème de  l’accès à l’information légale des entreprises. Lien


« L’avènement du droit d’exposition »

Aspects juridiques 28/12/2022

‘LivresHebdo (Chronique juridique)’ publie, ce 28/12/22, un billet intitulé : « L’avènement du droit d’exposition ». Lien


Non-cession des droits d’auteurs

Aspects juridiques 15/12/2022

‘France Universités’ publie, ce 14/12/22, un communiqué de presse conseillant aux chercheurs et chercheuses de ne plus céder de manière exclusive  leurs droits d’auteurs aux éditeurs de revues scientifiques et donc, ainsi, de conserver la maîtrise de la diffusion de leurs manuscrits. Lien


« La concurrence entre auteur et éditeur»

Aspects juridiques 08/12/2022

‘LivresHebdo (Chronique juridique)’ publie, ce 6/12/22, un billet intitulé : « La concurrence entre auteur et éditeur». Lien


CNRS : une stratégie de non-cession des droits d’auteur

Aspects juridiques 02/12/2022

Le CNRS publie, ce 1/12/22, un billet demandant désormais à ses chercheurs et chercheuses d’appliquer la stratégie de non-cession des droits d’auteur lors du dépôt de leurs articles auprès d’éditeurs. Lien


Le droit des musées sur leurs collections

Aspects juridiques 30/11/2022

‘LivresHebdo (Chronique juridique)’ publie, ce 29/11/22, un billet intitulé : « Le droit des musées sur leurs collections ». Lien


«L’originalité des photographies en question»

Aspects juridiques 23/11/2022

‘LivresHebdo (Chronique juridique)’ publie, ce 22/11/22, le deuxième et dernier billet de sa série consacrée à : «L’originalité des photographies en question». Lien


Nouvelle version du tutoriel sur les brevets d’invention

Aspects juridiques 17/11/2022

‘URFISTInfo’ signale, ce 16/11/22 la disponibilité d’une nouvelle version actualisée (2022) du tutoriel de l’URFIST de Paris sur les brevets d’invention. Lien


« Qui est l’auteur ? »

Aspects juridiques 08/11/2022

‘LivresHebdo (Chronique juridique)’ publie, ce 08/11/22, le deuxième et dernier billet de sa série consacrée à : «Qui est l’auteur ?». Lien


Internet et droit d’auteur

Aspects juridiques 04/11/2022

‘Les Infostratèges’ publie, ce 3/11/22, un billet « Internet et droit d’auteur : quid du droit de reproduction ? » qui précise notamment les différents droits d’exploitation que sont le droit de représentation et le droit d’exploitation. Lien


« L’éditeur et l’obligation d’exploitation »

Aspects juridiques 26/10/2022

‘LivresHebdo (Chronique juridique)’ publie, ce 25/10/22, le troisième et dernier billet de sa série consacrée à : «L’éditeur et l’obligation d’exploitation». Lien


Dossier pédagogique : « Protégez la vie de vos élèves »

Aspects juridiques, Compétence informationnelle, Informations générales 18/10/2022

La CNIL a mis en ligne, ce 14/10/22, un nouveau dossier pédagogique à l’intention des enseignants (programme scolaire des cycles 2 et 3) : « Protégez la vie de vos élèves ». Lien


« La notion de périmètre d’exploitation en propriété intellectuelle »

Aspects juridiques 12/10/2022

‘Les Infostratèges’ propose, ce 10/11/22, un billet intitulé : « La notion de périmètre d’exploitation en propriété intellectuelle ». Lien


2 nouveaux guides dans la collection Passeport pour la science ouverte

Aspects juridiques, Informations générales 10/10/2022

‘Ouvrir la Science’ annonce, ce 7/10/22, la parution de 2 guides « Codes et logiciels » et « Entrez dans le débat » destinés aux jeunes chercheuses et chercheurs dans leur mise en pratique de la science ouverte. Lien


Compétence informationnelle : aspects éthiques en BU

Aspects juridiques, Compétence informationnelle 05/10/2022

‘The Journal of Academic Librarianship’ a mis en ligne, ce 4/10/22, un nouvel article (préprint) intitulé : « Ethical issues and learning analytics: Are academic library practitioners prepared? ». Lien