‘LivresHebdo (Chronique juridique)’ publie, ce 28/12/22, un billet intitulé : « L’avènement du droit d’exposition ». Lien
30 mai 2023
Aspects juridiques 28/12/2022
‘LivresHebdo (Chronique juridique)’ publie, ce 28/12/22, un billet intitulé : « L’avènement du droit d’exposition ». Lien
Aspects juridiques 15/12/2022
‘France Universités’ publie, ce 14/12/22, un communiqué de presse conseillant aux chercheurs et chercheuses de ne plus céder de manière exclusive leurs droits d’auteurs aux éditeurs de revues scientifiques et donc, ainsi, de conserver la maîtrise de la diffusion de leurs manuscrits. Lien
Aspects juridiques 08/12/2022
‘LivresHebdo (Chronique juridique)’ publie, ce 6/12/22, un billet intitulé : « La concurrence entre auteur et éditeur». Lien
Aspects juridiques 02/12/2022
Le CNRS publie, ce 1/12/22, un billet demandant désormais à ses chercheurs et chercheuses d’appliquer la stratégie de non-cession des droits d’auteur lors du dépôt de leurs articles auprès d’éditeurs. Lien
Aspects juridiques 30/11/2022
‘LivresHebdo (Chronique juridique)’ publie, ce 29/11/22, un billet intitulé : « Le droit des musées sur leurs collections ». Lien
Aspects juridiques 23/11/2022
‘LivresHebdo (Chronique juridique)’ publie, ce 22/11/22, le deuxième et dernier billet de sa série consacrée à : «L’originalité des photographies en question». Lien
Aspects juridiques 17/11/2022
‘URFISTInfo’ signale, ce 16/11/22 la disponibilité d’une nouvelle version actualisée (2022) du tutoriel de l’URFIST de Paris sur les brevets d’invention. Lien
Aspects juridiques 08/11/2022
‘LivresHebdo (Chronique juridique)’ publie, ce 08/11/22, le deuxième et dernier billet de sa série consacrée à : «Qui est l’auteur ?». Lien
Aspects juridiques 04/11/2022
‘Les Infostratèges’ publie, ce 3/11/22, un billet « Internet et droit d’auteur : quid du droit de reproduction ? » qui précise notamment les différents droits d’exploitation que sont le droit de représentation et le droit d’exploitation. Lien
Aspects juridiques 26/10/2022
‘LivresHebdo (Chronique juridique)’ publie, ce 25/10/22, le troisième et dernier billet de sa série consacrée à : «L’éditeur et l’obligation d’exploitation». Lien
Aspects juridiques, Compétence informationnelle, Informations générales 18/10/2022
La CNIL a mis en ligne, ce 14/10/22, un nouveau dossier pédagogique à l’intention des enseignants (programme scolaire des cycles 2 et 3) : « Protégez la vie de vos élèves ». Lien
Aspects juridiques 12/10/2022
‘Les Infostratèges’ propose, ce 10/11/22, un billet intitulé : « La notion de périmètre d’exploitation en propriété intellectuelle ». Lien
Aspects juridiques, Informations générales 10/10/2022
‘Ouvrir la Science’ annonce, ce 7/10/22, la parution de 2 guides « Codes et logiciels » et « Entrez dans le débat » destinés aux jeunes chercheuses et chercheurs dans leur mise en pratique de la science ouverte. Lien
Aspects juridiques, Compétence informationnelle 05/10/2022
‘The Journal of Academic Librarianship’ a mis en ligne, ce 4/10/22, un nouvel article (préprint) intitulé : « Ethical issues and learning analytics: Are academic library practitioners prepared? ». Lien
Aspects juridiques, Informations générales 03/10/2022
L’Association des bibliothécaires de France (ABF) propose, ce 23/09/22, un « Mode d’emploi » de la loi Robert sur les bibliothèques territoriales (Loi n° 2021-1717 du 21 décembre 2021). Lien