Contrats types de cessions de droits d’auteur adaptés à l’édition publique

‘Ouvrir la Science’ propose, ce 20/07/20, deux contrats types permettant d’accompagner la transition vers les principes du Plan S et l’obligation de dépôt en archives ouvertes ou de définir un contrat de cession à titre non exclusif, conforme aux principes d’ouverture. Lien